Les dettes : délai, rééchelonnement et remise

Face au débiteur en difficulté, le Coran fixe l'ordre : accorder un délai jusqu'à l'aisance, et remettre la dette est meilleur pour vous (al-Baqara 280) ; celui qui accorde ce délai ou remet la dette, Allah le met à Son ombre (Muslim 1563). Le rééchelonnement s'organise par écrit en échéances adaptées, la norme n° 3 de l'AAOIFI distinguant l'insolvable véritable du retardeur capable de payer, et toute pénalité de retard se verse en charité, jamais comptée en profit (norme n° 8). Le débiteur, lui, doit l'honnêteté : ne pas simuler l'insolvabilité, payer ses capacités, régler les dettes avant les dépenses superflues, l'âme du croyant restant suspendue à sa dette jusqu'à l'acquittement (at-Tirmidhi 1078), et les dettes précèdent les héritages.

Le verset règle l'insolvable : « et si [le débiteur] est dans la difficulté, accordez-lui un délai jusqu'à l'aisance ; et que vous remettiez la dette est meilleur pour vous, si vous saviez » (sourate al-Baqara 280).

Les 3 niveaux de bienfaisance envers le débiteur

Celui qui accorde un délai à un endetté ou remet la dette, Allah le met à Son ombre.

Muslim 1563

• Le délai (muhla) : un droit du débiteur en difficulté ; refuser le délai à l'insolvable est une injustice signalée par le verset.
• Le rééchelonnement : restructurer la dette en échéances adaptées aux capacités, par écrit ; l'AAOIFI lui a consacré sa norme n° 3 (insolvabilité et rééchelonnement des dettes), qui distingue l'insolvable véritable du retardeur capable de payer (al-madin al-mu'attir) et organise le traitement de chaque cas, jusqu'à la vente du gage si la dette ne peut être résorbée autrement.
• La pénalité de retard, jamais un profit : la norme n° 8 (Murabaha) de l'AAOIFI impose de verser toute compensation de retard en charité, sans l'intégrer aux revenus du créancier : on peut dissuader le retard, on n'en tire jamais un gain.
• La remise (al-ibra') : pardonner tout ou partie : « le meilleur pour vous » ; le Prophète (que la paix et la bénédiction d'Allah soient sur lui) a pardonné des dettes entières à ses compagnons et donnait du sursis à qui vivait dans l'aisance.

Les droits et devoirs du débiteur

• L'honnêteté sur sa situation : ne pas simuler l'insolvabilité pour échapper ; payer les capacités disponibles.
• La priorité des dettes : les dettes se règlent avant les dépenses superflues ; la zakat du débiteur se calcule net de dettes (voir sa page) ; les dettes envers Allah (zakat, kaffaras) se règlent aussi.
• La retenue de l'âme endettée : « l'âme du croyant est suspendue à sa dette jusqu'à ce qu'elle soit acquittée » (at-Tirmidhi 1078) : le Prophète demandait refuge contre le péché et la dette ; l'endettement gratuit est déconseillé, le remboursement est un pacte sacré (sourate al-Isra 34 : « le pacte sera interrogé »).
• La dette d'argent illicite (jeu, intérêts) : l'engagement honnête de restitution ; l'argent d'intérêt reçu : purifié en charité (voir la page banque).

L’insolvabilité déclarée du débiteur et l’après

• Les procédures civiles (saisines, plans de redressement) : le musulman les utilise honnêtement ; ne pas fuir le créancier, communiquer, proposer : c'est la sounna du paiement (le Prophète dépassait les échéances par générosité, jamais par fuite).
• La mort endetté : les dettes précèdent les héritages (voir la page dettes et funérailles) ; le Prophète priait sur l'endetté dont quelqu'un s'était porté garant (al-Bukhari 2298) : régler la dette du parent est une des meilleures œuvres en son nom.
• La dette envers Allah (jeûnes, zakat, kaffaras) : rattrapable ou substituable selon les règles ; les héritiers ou un substitué l'accomplissent.

Note pratique sur les dettes

La méthode d'apurement : lister toutes les dettes (montant, créancier, urgence), payer le minimum vital d'abord (logement, nourriture), rééchelonner par écrit le reste, et donner la remise quand on est le créancier : c'est l'éthique coranique complète de la dette.