Le waqf contemporain : cash waqf et nouvelles formes

Le waqf classique portait sur l'immeuble et les objets durables. Sa fondation est prophétique : Umar ibn al-Khattab acquit une terre à Khaybar et consulta le Prophète (que la paix et la bénédiction d'Allah soient sur lui), qui lui dit : « si tu veux, empêche le principal et donne son fruit en aumône » ; Umar fit de cette terre un bien non vendable, non héritable et non donnable (al-Bukhari 2772). La formule rapportée d'Ibn Mas'ud, « empêche le principal et laisse courir le fruit », résume le régime retenu par les juristes dans les feuilles classiques du waqf : capital figé, rendement consacré. L'époque moderne réintroduit le cash waqf : consacrer une somme d'argent dont les revenus, placés licitement, alimentent la cause, le principal étant conservé.

Le cash waqf : l'historique

Abu Hanifa refusait le waqf de monnaie ; la majorité des juristes admettait le waqf des meubles au moins en complément d'un immeuble, à condition de perpétuité (Mughni al-Muhtaj ; Bidayat al-Mujtahid). L'empire ottoman fit du waqf d'argent une institution massive, du XVe au XVIIIe siècle : capital placé, revenus affectés aux mosquées, fontaines et soupes populaires, avec l'aval du cheikh al-islam Ebussuud Efendi (XVIe siècle).

Les positions académiques contemporaines

• Académie internationale du fiqh islamique (OCI) : la résolution n° 181, 15e session (Mascate, mars 2004), permet de consacrer en waqf les actions des sociétés licitement possédables, les soukouks, les droits intellectuels, les bénéfices (manafi') et les unités d'investissement, car ce sont des biens reconnus par la charia ; le waqf en suit le régime général.
• AAOIFI : la norme chariatique n° 33 « Waqf » (2004) a reconnu le waqf d'argent ; la norme n° 60 « Waqf » (mars 2019) la remplace et traite le cash waqf et les applications modernes ; elle s'accompagne d'une norme de gouvernance des waqfs et du référentiel comptable FAS 37 pour les institutions de waqf.
• Les droits numériques : par analogie avec les droits intellectuels de la résolution n° 181, la qualification suit la valeur durable et cessible du droit.

Le waqf temporaire

La grande école hanafite admet le waqf à durée pour les meubles : les fondations modernes en tirent le « waqf temporaire » (part des revenus d'un bien pendant dix ans à une cause) ; chez les autres écoles, la donation conditionnelle sert d'alternative licite (Bidayat al-Mujtahid ; Mughni al-Muhtaj).

Note pratique

Le donateur choisit : waqf immobilier classique, cash waqf investi (dotation) ou waqf de titres, dans le cadre des normes citées ; vérifier l'existence juridique de la fondation, son conseil de nazar et son rapport annuel : la transparence moderne prolonge la probité du nadir classique.